Compte 1311 etat

Compte 1311 etat sur Wikipedia

• Dauphiné (section Le concile de Vienne (1311-1312))
  ville d'Empire est le concile de Vienne qui siégea entre le 1er octobre 1311 et le 11 mai 1312. Environ cent dix prélats (sur les trois cents conviés)
  68 Kio (8 074 mots) - 8 octobre 2018 à 20:48
• Édouard II (section Début de règne (1307–1311))
  réformes sur les prérogatives royales, connues sous le nom d'ordonnances de 1311. Les barons, devenus désormais suffisamment puissants, bannissent une nouvelle
  152 Kio (19 120 mots) - 20 octobre 2018 à 17:32
• Ordonnances de 1311
  Les Ordonnances de 1311 étaient une série de règlements imposés sous Édouard II par la pairie et le clergé du royaume d'Angleterre afin de limiter le pouvoir
  24 Kio (3 263 mots) - 9 octobre 2018 à 23:14
• G7 ex-Prusse (section 1261 à 1303 et 1306 à 1311 (PO))
  immatricula 1261 à 1303, et six G7.2, numérotées dans un premier temps 1306 à 1311, puis à partir de 1924 1387 à 1392. Elles étaient toutes de provenance des
  28 Kio (3 470 mots) - 8 octobre 2018 à 12:08
• La Poste (entreprise française) (section Représentants de l'État)
  4 / 7 de la version PDF), consulté 2013-10-22 ↑ Arcep, Décision n° 2012-1311 de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
  59 Kio (6 229 mots) - 6 octobre 2018 à 22:06

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taxe vehicules societes TVS 2018
Modification du bareme et des exonerations La loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 a modifié le barème de la TVS à compter du 1er janvier 2018. Le régime des exonérations est également modifié. … La loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 a modifié le barème de la TVS à […] (la suite sur )

Modification unilaterale des contrats retraites AG2R LA MONDIALE !!
MAJ DE 09/2017  Bonjour Suite de la modification unilaterale par AG2R LA MONDIALE des contrats de retraite par capitalisation. Apres etude, et me concernant, il me semble qu il existe deux cas de contrats collectifs : 1/ Ceux signes en 2005 / 2006 (Madelin pour moi et article 83 pour mes salaries) dans lequel les […] (la suite sur )

Bareme kms 2017 pour deplacements 2016
Le barème forfaitaire permet l’évaluation des frais de déplacement relatifs à l’utilisation d’un véhicule entre le domicile et leur lieu de travail par les bénéficiaires de traitements et salaires optant pour le régime des frais réels déductibles, autres que Bareme kms 2017 pour deplacements 2016 les frais de péage, de garage ou de parking et d’intérêts […] (la suite sur )