Compte 1311 etat

Compte 1311 etat sur Wikipedia

• Édouard II (section Début de règne (1307–1311))
  réformes sur les prérogatives royales, connues sous le nom d'ordonnances de 1311. Les barons, devenus désormais suffisamment puissants, bannissent une nouvelle
  153 Kio (19 061 mots) - 17 février 2019 à 09:06
• Dauphiné (section Le concile de Vienne (1311-1312))
  ville d'Empire est le concile de Vienne qui siégea entre le 1er octobre 1311 et le 11 mai 1312. Environ cent dix prélats (sur les trois cents conviés)
  71 Kio (8 480 mots) - 27 janvier 2019 à 04:28
• Maire (France) (section Comme agent de l'État)
  administratif,‎ 6 février 2012, p. 189-194 (ISSN 0001-7728). ↑ Art. L. 1311-13 et L. 1311-14 du CGCT. En pratique, le maire ne peut concurrencer les notaires
  48 Kio (5 424 mots) - 22 février 2019 à 19:02
• Ordonnances de 1311
  Les Ordonnances de 1311 sont une série de règlements imposés sous Édouard II par la pairie et le clergé du royaume d'Angleterre afin de limiter le pouvoir
  24 Kio (3 268 mots) - 25 novembre 2018 à 15:57
• Zone de défense et de sécurité
  Code de la sécurité intérieure, art. R122-17. ↑ Code de la défense, art. R*1311-25. ↑ Le commandement territorial de niveau zonal, sur le site du ministère
  21 Kio (1 785 mots) - 4 janvier 2019 à 23:53

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ARTICLE TRES INTERESSANT SUR LA CRISE A VENIR :(
A QUAND LA PROCHAINE CRISE ?? —- On vient de « feter » le dixieme anniversaire de la faillite de la banque américaine Lehman Brothers qui a marque, non pas le debut de la crise de 2008, mais son extension à la finance planetaire ; et la question a naturellement surgi de savoir quand se produira la prochaine […] (la suite sur )

taxe vehicules societes TVS 2018
Modification du bareme et des exonerations La loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 a modifié le barème de la TVS à compter du 1er janvier 2018. Le régime des exonérations est également modifié. … La loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 a modifié le barème de la TVS à […] (la suite sur )

Modification unilaterale des contrats retraites AG2R LA MONDIALE !!
MAJ DE 09/2017  Bonjour Suite de la modification unilaterale par AG2R LA MONDIALE des contrats de retraite par capitalisation. Apres etude, et me concernant, il me semble qu il existe deux cas de contrats collectifs : 1/ Ceux signes en 2005 / 2006 (Madelin pour moi et article 83 pour mes salaries) dans lequel les […] (la suite sur )